Conseil patrimonial

Notre connaissance des groupes familiaux nous permet d’associer, à côté des outils traditionnels de transmission de patrimoine, des techniques issues du droit des sociétés, afin de doser une transmission progressive du pouvoir, réduire le coût de transmission et éviter les effets néfastes de litiges éventuels entre successeurs et héritiers.

Élaborer une stratégie relative à la transmission de son patrimoine est essentielle, pour réaliser un inventaire patrimonial, préparer la constitution de lots homogènes, de lots liquides, procéder à certains arbitrages entre les actifs, souscrire des contrats d’assurance vie ou décès afin de réduire les successions ou d’assurer le financement des droits ou encore, créer les conditions d’une fiscalité réduite.

Avec l’objectif quotidien de travailler en totale confiance avec les familles, INKVIZE Avocats a développé une expertise complète dans les domaines suivants :
  • Conseil familial
  • Gouvernance familiale
  • Formation et accompagnement des héritiers
  • Règlement des conflits successoraux
  • Planification juridique et fiscale
  • Fiducie
Nous construisons ensemble une réflexion stratégique et pragmatique pour :
  • Réaliser un inventaire patrimonial et une évaluation de l’entreprise familiale
  • Respecter l’équité des lots entre héritiers et de gérer les décalages dans le temps de l’égalité des lots
  • Veiller à la protection du conjoint
  • Envisager des sauts générationnels
  • Organiser la transmission à un successeur identifié pour ses capacités entrepreneuriales, éventuellement de façon progressive pour permettre au nouveau dirigeant de prendre dans de bonnes conditions toute la mesure de ses fonctions et assurer une meilleure pérennité de l’entreprise
  • Procéder à des modifications statutaires pour réorganiser le pouvoir dans l’entreprise familiale
  • Prévoir le traitement à réserver aux héritiers qui ne sont pas dans l’entreprise
  • Prévoir des clauses de sauvegarde du patrimoine
  • Organiser en amont le financement des droits de succession
  • Étudier la nouvelle situation de chacun au regard de l’ISF, pour en minimiser l’impact
  • Envisager l’ouverture du capital à des collaborateurs de confiance par LBO pour conforter le successeur familial
Nous entretenons des contacts permanents avec d’autres professionnels de la transmission :

les family office, notaires, conseils en gestion de patrimoine privé, investisseurs institutionnels ou professionnels (banques, fonds d’investissement, sociétés de capital risque), experts en évaluation économique et financière… Leurs compétences complémentaires peuvent accompagner ou prolonger un programme de transmission d’entreprise patrimoniale réalisée en une ou plusieurs étapes.

Nous conseillons également des familles dont les actifs patrimoniaux se sont internationalisés et nous les accompagnons dans leurs nouveaux projets de vie lorsqu’elles ont exprimé le souhait de s’installer dans un nouveau pays européen, nord-américain ou autre.